MENTIONS LÉGALES

PREAMBULE:

Les présentes Mentions Légales sont applicables au site internet www.taosmose.fr, proposant à la vente les produits de la marque TAO'SMOSE : créations artisanales d'ambiances parfumées, notamment encens, encens artisanal, encens japonais, encens japonais artisanal, diffuseur, jardin zen, jardin zen parfumé, bijou diffuseur, huile de diffusion, huile multifonction, parfum d'ambiance.

Ces Mentions Légales peuvent être imprimées et sont accessibles depuis toutes les pages de la Boutique en ligne.

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : taosmose.fr les informations suivantes :

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PROPRIETE INTELLECTUELLE:
Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site TAO'SMOSE sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.
Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.
La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à TAO'SMOSE ou l’insertion d’une page appartenant à TAO'SMOSE dans la page d’un autre site est interdite.
De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l'accord écrit de TAO'SMOSE et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les textes, graphismes, dessins, logos, images et photos qui sont diffusés sur le site TAO'SMOSE peuvent faire l'objet d'une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer de façon claire et explicite le nom, l'adresse du site et sa propriétaire d'une part,  et de ne pas en faire une utilisation commerciale d'une autre part.
Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon.

Lorsque vous utilisez une fonction « Partager » proposée sur le Site afin de faire découvrir un produit de la marque TAO'SMOSE, vous reconnaissez et acceptez que les contenus mis à disposition en partage ne doivent être utilisés que dans le cadre d’un usage purement personnel, à l’exclusion de toute utilisation commerciale sur des sites ou pages internet et/ou tout autre support numérique à but commercial.
La création de liens hypertextes vers le site TAO'SMOSE ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de TAO'SMOSE, laquelle autorisation peut être révoquée à tout moment.
Tous les sites ayant un lien hypertexte vers le site, ne sont pas sous le contrôle de TAO'SMOSE, et nous déclinons par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l’accès et le contenu à ces sites.
TAO'SMOSE est libre de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du présent site.

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INFORMATIONS LEGALES:
- Site (ci-après « le site ») : 

www.taosmose.fr

- Coordonnées:

L'E.I TAO'SMOSE (Entreprise individuelle), représentée par Mme LORILLERE Emmanuelle dite "Lu"

est située: 5, Allée des Résidences d'été 35480 Guipry-Messac

Elle est enregistrée à la CMA de Rennes 

sous le N° de SIRET : 895 243 491 00027

N° de téléphone : 0650137071

adresse mail : lu@taosmose.fr​

- Éditeur (ci-après « l'éditeur ») : 

Le Créateur du site, Responsable de la  publication et Webmaster est Emmanuelle LORILLERE
Vous pouvez la contacter par mail : lu@taosmose.fr

- Hébergeur (ci-après « l'hébergeur ») : 

Le site www.taosmose.fr est hébergé par IONOS, dont le siège social est situé IONOS SARL  7 Place de la Gare, 57200 SARREGUEMINES

- Principe d'utilisation:

Est désigné ci-après : "Utilisateur", tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : www.taosmose.fr
Le site www.taosmose.fr regroupe un ensemble de services, dans l'état,  mis à la disposition des utilisateurs.

Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu'envers le créateur et webmaster du site . Ledit site est mis à jour régulièrement par Mme Emmanuelle LORILLERE.
Emmanuelle LORILLERE s’efforce de fournir sur le site des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d'évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

- Responsabilités et garanties annexes:

TAO'SMOSE s’efforce d’assurer au mieux que les informations accessibles via le site soient exactes et mises à jour.

Cependant, cela ne garantit en aucune manière que ces informations soient exactes, complètes et à jour.

Mme Emmanuelle LORILLERE n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie du site.

Sous réserve des dispositions spécifiques à la vente en ligne, Mme Emmanuelle LORILLERE ne peut être tenue pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la cause, origine, nature et conséquence, découlant de la consultation ou de l’utilisation du Site.

Notamment, Mme Emmanuelle LORILLERE décline toute responsabilité en cas d’interruption ou d’inaccessibilité du site, de survenance de bugs, de tout dommage résultant d’actes frauduleux de tiers (tels que intrusion) à partir du site.

Mme Emmanuelle LORILLERE met en œuvre des moyens destinés à assurer la sécurité des fichiers constitués à partir des données à caractère personnel collectées sur le site. Pour autant, Mme Emmanuelle LORILLERE ne maîtrise pas les risques liés au fonctionnement d’Internet et attire votre attention sur l’existence d’éventuels risques en terme de confidentialité des données transitant via ce réseau.

Pour toute question concernant les règles de garanties et responsabilité applicables à la Boutique en ligne TAO'SMOSE, nous vous invitons à consulter les conditions générales de vente accessibles sur le site www.taosmose.fr.

- Accès au site:
L'accès au site www.taosmose.fr et son utilisation, sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l'envoi de courriers électroniques non sollicités.

Le site www.taosmose.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d’impossibilité d’accès au service, TAO'SMOSE s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.  N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, TAO'SMOSE ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

- Liens hypertextes:

La mise en place par les utilisateurs de tous liens hypertextes vers tout ou partie du site www.taosmose.fr est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite de l'éditeur. 

L'éditeur est libre de refuser cette autorisation sans avoir à justifier de quelque manière que ce soit sa décision. Dans le cas où l'éditeur accorderait son autorisation, celle-ci n'est dans tous les cas que temporaire et pourra être retirée à tout moment, sans obligation de justification à la charge de l'éditeur.

Toute information accessible via un lien vers d'autres sites n'est pas publiée par l'éditeur. L'éditeur ne dispose d'aucun droit sur le contenu présent dans ledit lien. 

- Cookies:

Note d'humour: il ne s'agit d'une appétissante fournée de Cookies TAO'SMOSE :-)

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site www.taosmose.fr, un ou des cookies sont susceptibles de s’installer automatiquement sur son ordinateur par l'intermédiaire de son logiciel de navigation. Un cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. 
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- Règlementation et prévention:

Les articles parfumés créés ne sont pas destinés aux enfants et à l'usage qu'ils pourraient en faire.

Aucun de nos articles n'est consommable, et en tant que tels, nous vous recommandons de ne pas les laisser à la portée des plus petits.

TAO'SMOSE et sa créatrice Mme Emmanuelle LORILLERE, ne pourraient être tenues responsables des mauvaises utilisations ou détournements de ses créations.

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- Modification des mentions légales:

TAO'SMOSE vous informe que les présentes mentions peuvent être modifiées à tout moment.

Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve lorsque vous accédez au site postérieurement à leur mise en ligne.

Nous vous recommandons de consulter régulièrement la présente page.

 

Litiges:

Les présentes mentions légales sont établies en conformité avec le droit français.

Les juridictions françaises sont territorialement compétentes pour connaître de tout litige afférent au site www.taosmose.fr, à l’exception des règles de compétence spéciale, notamment en cas de litige avec un consommateur.